Marque expirée - Marque en non vigueur

BLEU 2 SIENNE
Mosnier Claude
Cappeau Catherine

Numéro de dépôt :
3559387
Date de dépôt :
28/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2018
BLEU 2 SIENNE de Mosnier Claude

Présentation de la marque BLEU 2 SIENNE

Déposée le 28 février 2008 par Mosnier Claude et Cappeau Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLEU 2 SIENNE »

Les déposants sont Mosnier Claude domicilié(e) 4 rue des Tournelles,75004 PARIS - 75004 - France et Cappeau Catherine domicilié(e) 200 avenue Marx Dormoy, appartement 39,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Dreyfus & associés domicilié(e) 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU 2 SIENNE est expirée depuis le 28 février 2018.


Mosnier Claude - 4 rue des Tournelles,75004 PARIS - 75004 - France

Cappeau Catherine - 200 avenue Marx Dormoy, appartement 39,92120 MONTROUGE - 92120 - France


Cabinet Dreyfus & associés - 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux, caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cahiers ; cartes ; livres ; livrets ; blocs notes ; blocs dessin ; journaux ; prospectus ; périodiques ; plans ; brochures ; calendriers ; chevalets pour la peinture ; toiles pour la peinture ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; images ; instruments de dessin, palettes pour peintres. Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus d'ameublement ; couvertures ; édredons ; housses d'oreillers, housses pour coussins ; revêtements de meubles en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles. Tapis, paillassons, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers de tenture ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles. Activités culturelles, services de loisirs ; services d'édition ; divertissement ; services de calligraphe ; services de présentation et d'exposition, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires. Location de décors de spectacle. Service d'éducation et d'enseignement en matière d'art graphique. Démonstration, formation pratique. Publication de livres. Prêt de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Services de dessinateurs de mode. Stylisme (esthétique industrielle). Service de peintre décorateur. Décoration d'intérieure.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.