Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MOSNIER Albert
/
PAIN DE MEULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN DE MEULE
Monsieur MOSNIER Albert

Numéro de dépôt :
93453499
Date de dépôt :
25/01/1993
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
25/01/2003

Présentation de la marque PAIN DE MEULE

Déposée le 25 janvier 1993 par monsieur MOSNIER Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « PAIN DE MEULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est monsieur MOSNIER Albert domicilié(e) 19 Faubourg Constant, 43500 CRAPONNE SUR ARZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOSNIER Albert - France.

La marque PAIN DE MEULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN DE MEULE est expirée depuis le 25 janvier 2003.


Monsieur MOSNIER Albert - 19 Faubourg Constant, 43500 CRAPONNE SUR ARZON - France


Monsieur MOSNIER Albert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Tous pains, pâtisseries confiseries, chocolats, glaces