M. MOSLEH KHALED, Agissant pour le compte de la société VITANE IMPLANT INTERNATIONAL en cours de formation
Numéro de dépôt :
4035914
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
30/09/2023
Présentation de la marque VII Vitane Implant International
Déposée le 30 septembre 2013 par monsieur MOSLEH KHALED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « VII Vitane Implant International » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est monsieur MOSLEH KHALED domicilié(e) 21 B AVENUE DE NEUHOF, LOT 4 A - 67100 - STRASBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOSLEH KHALED domicilié(e) 21 B AVENUE DE NEUHOF, LOT 4 A - 67100 - STRASBOURG - France.
La marque VII Vitane Implant International a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035914.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VII Vitane Implant International est expirée depuis le 30 septembre 2023.
M. MOSLEH KHALED, Agissant pour le compte de la société VITANE IMPLANT INTERNATIONAL en cours de formation - 21 B AVENUE DE NEUHOF, LOT 4 A - 67100 - STRASBOURG - France
M. MOSLEH KHALED - 21 B AVENUE DE NEUHOF, LOT 4 A - 67100 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626422 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Désinfectants ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, et vétérinaires, membres et yeux artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique.
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