Déposée le 24 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSKID INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECO-PLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSKID INTERNATIONAL domicilié(e) 50 AVENUE MAURICE THOREZ, 94200 IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 528 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOSKID INTERNATIONAL SARL - France.
La marque ECO-PLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOSKID INTERNATIONAL SARL - 50 AVENUE MAURICE THOREZ, 94200 IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 349528109
MOSKID INTERNATIONAL SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour la terre; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés l'industrie.Graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, aliments pour les animaux, malt.Produits d'hydro-rétention et d'humectation de substrat
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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