Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT BADETTE
Numéro de dépôt :
1048861
Date de dépôt :
07/02/1978
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU HAUT BADETTE
Déposée le 7 février 1978 par Mosieur Jean Francois JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT BADETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HAUT BADETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU HAUT BADETTE est expirée depuis le 7 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049