Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DY
Mosieur Hubert COMPLAINVILLE

Numéro de dépôt :
1016317
Date de dépôt :
04/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DY

Déposée le 4 mai 1977 par Mosieur Hubert COMPLAINVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mosieur Hubert COMPLAINVILLE, domicilié(e) de nationalité francaise, 8 rue Jean Richepin, Paris 16ème. - France.

La marque DY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DY est expirée depuis le 4 mai 1987.


Mosieur Hubert COMPLAINVILLE - de nationalité francaise, 8 rue Jean Richepin, Paris 16ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027

Inscription - Transmission de propriété n°122228 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°105880 - Publication au BOPI

Vêtements y compris les bottes, souliers et les pantoufles.