Déposée le 7 mars 2012 par monsieur Moshé Assouline et monsieur Stéphane Ouaknine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Proacnyl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Les déposants sont monsieur Moshé Assouline domicilié(e) 14 rue Daru - 75008 - Paris - France et monsieur Stéphane Ouaknine domicilié(e) 25 bis rue du Général Brunet - 75019 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Moshé Assouline domicilié(e) 14 rue Daru - 75008 - Paris - France.
La marque Proacnyl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Moshé Assouline - 14 rue Daru - 75008 - Paris - France
M. Stéphane Ouaknine - 25 bis rue du Général Brunet - 75019 - Paris - France
M. Moshé Assouline - 14 rue Daru - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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