Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICO-OUT
MOSER Philippe Raoul

Numéro de dépôt :
94544236
Date de dépôt :
03/11/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2004

Présentation de la marque NICO-OUT

Déposée le 3 novembre 1994 par MOSER Philippe Raoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NICO-OUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est MOSER Philippe Raoul, domicilié(e) 28 avenue Font de Veyre, 06150 Cannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MOSER - France.

La marque NICO-OUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICO-OUT est expirée depuis le 3 novembre 2004.

MOSER Philippe Raoul a également déposé les autres marques suivantes : NICO - LIGHT


MOSER Philippe Raoul - 28 avenue Font de Veyre, 06150 Cannes - France


Philippe MOSER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Produits pharmaceutiques, et hygiénique; Tabac; articles pour fumeur; filtre pour cigarettes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.