Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vitrine privée
M. Moser Marc

Numéro de dépôt :
3921039
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
Vitrine privée de Moser Marc

Présentation de la marque Vitrine privée

Déposée le 21 mai 2012 par monsieur Moser Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vitrine privée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur Moser Marc domicilié(e) 20 rue du Pot de Fer - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Moser Marc domicilié(e) 20 rue du Pot de Fer - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Vitrine privée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vitrine privée est expirée depuis le 21 mai 2022.

Moser Marc a également déposé les autres marques suivantes : CANALVILLE , L'annuaire utile , A la Une , ALLO ARTISANS , Almanach d'ici , Amour bêtes , Calendrier du pompier , Euro Com Graphique ECG


M. Moser Marc - 20 rue du Pot de Fer - 45000 - ORLEANS - France


M. Moser Marc - 20 rue du Pot de Fer - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet partiel n°602866 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.