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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Moselle Automobiles
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AUTOMARK STOCK OCCASIONS MULTIMARQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTOMARK STOCK OCCASIONS MULTIMARQUES
Moselle Automobiles Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3427328
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2016
AUTOMARK STOCK OCCASIONS MULTIMARQUES de Moselle Automobiles

Présentation de la marque AUTOMARK STOCK OCCASIONS MULTIMARQUES

Déposée le 3 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) Moselle Automobiles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMARK STOCK OCCASIONS MULTIMARQUES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Moselle Automobiles domicilié(e) 67 Avenue du Général Patton,57500 SAINT-AVOLD - 57500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 205 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moselle Automobiles domicilié(e) 67 Avenue du Général Patton,57500 SAINT-AVOLD - 57500 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMARK STOCK OCCASIONS MULTIMARQUES est expirée depuis le 3 mai 2016.


Moselle Automobiles Société Anonyme - 67 Avenue du Général Patton,57500 SAINT-AVOLD - 57500 - France - SIREN 379205594


Moselle Automobiles - 67 Avenue du Général Patton,57500 SAINT-AVOLD - 57500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vente au détail de véhicules d'occasion ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.