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Marques déposées par MOSCARDO Miguel
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HABITER NATUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITER NATUREL
MOSCARDO Miguel
MOSCARDO Micheline

Numéro de dépôt :
96646960
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque HABITER NATUREL

Déposée le 21 octobre 1996 par MOSCARDO Miguel et MOSCARDO Micheline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITER NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Les déposants sont MOSCARDO Miguel, domicilié(e) 46 Ter Rue de la VANNE, 92120 MONTROUGE - France et MOSCARDO Micheline, domicilié(e) 46 Ter Rue de la VANNE, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOSCARDO Miguel - France.

La marque HABITER NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITER NATUREL est expirée depuis le 21 octobre 2006.

MOSCARDO Miguel a également déposé les autres marques suivantes : HABITER NATUREL , HABITER NATUREL


MOSCARDO Miguel - 46 Ter Rue de la VANNE, 92120 MONTROUGE - France

MOSCARDO Micheline - 46 Ter Rue de la VANNE, 92120 MONTROUGE - France


MOSCARDO Miguel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Couleurs, vernis (à l'exception des vernis isolants), laques (peintures) (à l'exception des peintures isolantes) ; préservatifs contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales. Meubles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.