Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOSCA Films
/
MOSCA FILMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSCA FILMS
MOSCA Films (SA)

Numéro de dépôt :
3055810
Date de dépôt :
29/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2010
MOSCA FILMS de MOSCA Films

Présentation de la marque MOSCA FILMS

Déposée le 29 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) MOSCA Films auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSCA FILMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOSCA Films domicilié(e) 6, rue du jour, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 795 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOSCA Films - France.

La marque MOSCA FILMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSCA FILMS est expirée depuis le 29 septembre 2010.

MOSCA Films a également déposé les autres marques suivantes : Eurogay T.V. , ROBIN FOLLE DES BOIS , Faut être deux pour danser le tango , PÈPETTE , PARIS EST FEMME


MOSCA Films (SA) - 6, rue du jour, 75001 PARIS - France - SIREN 419795091


MOSCA Films - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Production de films.