Marque expirée - Marque en non vigueur

MOSCA
MOSCA AXEL

Numéro de dépôt :
3459501
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/10/2016
MOSCA de MOSCA AXEL

Présentation de la marque MOSCA

Déposée le 27 octobre 2006 par MOSCA AXEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MOSCA »

Le déposant est MOSCA AXEL domicilié(e) 1, Avenue de la petite Suisse,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR AXEL MOSCA domicilié(e) 1, Avenue de la petite Suisse,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSCA est expirée depuis le 27 octobre 2016.


MOSCA AXEL - 1, Avenue de la petite Suisse,13012 MARSEILLE - 13012 - France


MONSIEUR AXEL MOSCA - 1, Avenue de la petite Suisse,13012 MARSEILLE - 13012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; cravates, chaussures de plage, sous-vêtements.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires.