Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOSON
Numéro de dépôt :
1186080
Date de dépôt :
27/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MOSON
Déposée le 27 octobre 1981 par monsieur MOSAR ONTARES Julian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MOSON est expirée depuis le 27 octobre 1991.
MOSAR ONTARES Julian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13