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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSALINE
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naturosphère
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

naturosphère
MOSALINE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3856620
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
naturosphère de MOSALINE

Présentation de la marque naturosphère

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSALINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « naturosphère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSALINE domicilié(e) 23 Quater Avenue du Château - 92340 - BOURG LA REINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 151 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOSALINE, SAS domicilié(e) 23 Quater Avenue du Château - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque naturosphère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 19 20 21 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque naturosphère est expirée depuis le 5 septembre 2021.


MOSALINE SAS, SAS - 23 Quater Avenue du Château - 92340 - BOURG LA REINE - France - SIREN 534151311


MOSALINE, SAS - 23 Quater Avenue du Château - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; Bijoux en ou avec des matières naturelles ; minéraux bruts ou travaillés pour la décoration et la collection ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Coquillages, étoiles de mer, oursins et taxidermie marine pour la décoration et la collection ;

Peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.