Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSAÏQUESSociété à Responsabilité Limitée
/
MOSAÏQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAÏQUES
MOSAÏQUES S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95594037
Date de dépôt :
19/10/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2005

Présentation de la marque MOSAÏQUES

Déposée le 19 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSAÏQUESSociété à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSAÏQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSAÏQUESSociété à Responsabilité Limitée domicilié(e) 464, rue Jules Guesde, 59510 HEM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOSAÏQUES S.A.R.L. - France.

La marque MOSAÏQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAÏQUES est expirée depuis le 19 octobre 2005.


MOSAÏQUES S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée - 464, rue Jules Guesde, 59510 HEM - France


MOSAÏQUES S.A.R.L. - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268748 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Photocomposition, exécution (élaboration) de tous documents graphiques.