Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MOSAIQUES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3356830
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/05/2015
Marque en couleurs, figurative de MOSAIQUES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSAIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSAIQUES domicilié(e) 47, rue du Maréchal Foch,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356830.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mai 2015.

MOSAIQUES a également déposé les autres marques suivantes : REDBOX , LOGIMO IMMOBILIER , "AU BOUT DU MONDE" , " OMBRES & COULEURS "


MOSAIQUES société par actions simplifiée - 47, rue du Maréchal Foch,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, constructions en acier, stores en acier, tôles d'acier, armatures métalliques pour béton, armatures pour la construction (métalliques), bassins (piscines, constructions métalliques), matériaux à bâtir métalliques, coffrages pour le béton métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis métalliques (construction), cheminées métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques, constructions métalliques, corniches métalliques, couvertures de toits métalliques, cuvelages métalliques, cuves métalliques, dalles métalliques, échafaudages métalliques, escaliers métalliques, fenêtres métalliques, ferme-porte (non électriques), ferrures pour la construction, gouttières métalliques, huisseries métalliques, jalousies métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, linteaux métalliques, loquets métalliques, marquises (construction) métalliques, monuments métalliques, revêtements de murs (construction) métalliques, palissades métalliques, panneaux pour la construction métalliques, revêtements de parois, pavés métalliques, piscines (constructions métalliques), plafonds métalliques, planchers métalliques, portes métalliques, panneaux de portes métalliques, portails métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, revêtements (construction) métalliques, serrures métalliques (autres qu'électriques), sonnettes, stores d'extérieurs métalliques, toitures métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques. Appareils et instruments photographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, appareils pour l'enregistrement des distances, appareils pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) destinés à la construction immobilière et à l'aménagement d'espaces, appareils électriques de mesure, appareils de mesure de précision, appareils pour la mesure des distances, instruments de mesure, instruments pour levés de plans, publications électroniques (téléchargeables). Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical). Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, armatures pour la construction (non métalliques), baraques, bassins (piscines, constructions non métalliques), matériaux à bâtir non métalliques, portes battantes non métalliques, coffrages pour le béton non métalliques, éléments de construction en béton produits bitumeux pour la construction, bois de construction, bois de placage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, pavés en bois, boiseries, briques, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, carton pour la construction, charpentes non métalliques, châssis non métalliques, cheminées (non métalliques), plaques en ciment, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, constructions non métalliques, contre-plaqués, corniches non métalliques, couvertures de toits (non métalliques), dalles non métalliques, échafaudages non métalliques, pavés éclairants, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, gouttières non métalliques, huisseries non métalliques, enduits de ciment pour ignifugation, verre isolant (construction), jalousies non métalliques, lambris non métalliques, lambris non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, linteaux non métalliques, loquets non métalliques, marquises (construction) non métalliques, revêtements de murs (construction) non métalliques, palissades non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, papier de construction, revêtements de parois (construction) non métalliques, parquets, pavés non métalliques, pierre, pierre artificielle, pierres à bâtir, pierres de construction, pierres réfractaires, piscines (constructions non métalliques), plafonds non métalliques, planchers non métalliques, portails non métalliques, portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, revêtements (construction) non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, ouvrages de tailleurs de pierre, toitures non métalliques, tonnelles (construction), vasistas non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), vitres (verre de construction), volets non métalliques. Meubles, tableaux d'affichage, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiseries pour meubles, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, canapés, casiers, chaises (sièges), chaises longues, porte-chapeaux, chariots (mobilier), écrans de cheminées, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), crochets de portemanteaux (non métalliques), crochets de rideaux, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, divans, étagères, fauteuils, fauteuils de bureau, garnitures de meubles (non métalliques), jardinières (meubles), lits, meubles métalliques, portes de meubles, rayons de meubles, miroirs (glaces), porte-parapluies, paravents (meubles), pièces d'ameublement, plateaux de tables, porte-livres, portemanteaux (meubles), porte-revues, présentoirs, pupitres, rayonnages, sièges, sièges métalliques, sofas, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé (mobilier), tableaux accroche-clefs, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tabourets, vaisseliers, vitrines (meubles). Aide là la direction des affaires, estimation en affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, analyse du prix de revient, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), décoration de vitrines, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), estimation en affaires commerciales, étude de marché, expertises en affaires, agences d'informations commerciales, investigations pour affaires, recherche de marché, conseils en organisation des affaires, projets (aide à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), renseignements d'affaires, tous ces services étant destinés au domaine de la construction immobilière et de l'aménagement d'espaces intérieurs ou en extérieur. Construction, construction immobilière, services d'installation dans le domaine de la construction et de l'aménagement d'espaces intérieurs ou extérieurs, nettoyage de bâtiments (ménage), services d'entretien, de maintenance et de réparation de bâtiments et d'espaces intérieurs ou extérieurs, informations en matière de construction et d'aménagement d'espaces, supervision (direction) de travaux de construction et d'aménagement d'espaces, montage d'échafaudages, location de grues (machines de chantier), location de machines à nettoyer, location de machines de chantier, informations en matière de réparation, services de rénovation et d'aménagements de bâtiments et d'espaces intérieurs et extérieurs, travaux d'ingénieurs en construction, démolition de constructions. Agences d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages, d'images et d'informations dans le domaine de la construction immobilière et de l'aménagement d'espaces, transmission de messages, d'informations et d'images assistée par ordinateur par réseaux Internet, Extranet et Intranet dans le domaine de la construction immobilière et de l'aménagement d'espaces. Formation notamment dans le domaine du conseil de la construction immobilière et de l'aménagement d'espaces, organisation et conduite de colloques, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), formation pratique (démonstration), services d'imagerie numérique, organisation et conduite d'ateliers de formation notamment dans le domaine du conseil de la construction immobilière et de l'aménagement d'espaces, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, publication de textes (autres que textes publicitaires), de plans de construction et d'aménagement d'espaces et de photographies, publication électronique de lettres d'information et de périodiques en ligne. Architecture, services de dessinateurs d'arts graphiques relatifs à l'élaboration de plans et de dessins de construction immobilière ou d'aménagement d'espaces, conception de systèmes informatiques, conseils en construction et en aménagement d'espaces, établissement de plans pour la construction et l'aménagement d'espaces, décoration intérieure, élaboration (conception) de logiciels dans le domaine de la construction et de l'aménagement d'espaces, étude de projets techniques notamment dans le domaine de la construction et de l'aménagement d'espaces, expertise (travaux d'ingénieurs), prospection géologique, expertises géologiques, dessin industriel en matière de construction et d'aménagement d'espaces, concession de licences de propriété intellectuelle, location de logiciels informatiques, planification en matière d'urbanisme, recherches techniques en matière de construction et d'aménagement d'espaces. Agences de surveillance nocturne, consultation en matière de sécurité, surveillance des alarmes anti-intrusion. Services de sécurité et de surveillance pour la protection des biens (à l'exception de leur transport).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.