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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSAIQUE
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TRIVORTEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRIVORTEX
MOSAIQUE, SARL à associé unique

Numéro de dépôt :
3643969
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2029
TRIVORTEX de MOSAIQUE

Présentation de la marque TRIVORTEX

Déposée le 5 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSAIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIVORTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSAIQUE domicilié(e) 9 rue Félix Pyat - 42300 - ROANNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Bonvin Emilie domicilié(e) 9 rue Félix Pyat - 42300 - ROANNE - France.

La marque TRIVORTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRIVORTEX arrivera à expiration en date du 5 mai 2029.

MOSAIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ALI HALLAL , Académie Nationale de Géobiologie Environnementale , I.E.T. AIRMED , LA GÉOBIOLOGIE DU VIDE Pour une géobiologie au service du Vivant


MOSAIQUE, SARL à associé unique - 9 rue Félix Pyat - 42300 - ROANNE - France


M. Bonvin Emilie - 9 rue Félix Pyat - 42300 - ROANNE - France


Republication pour erratum - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Errata de la publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2019 n°2711489 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-04-02

Catalyseur minéral du type Poly (sialate siloxo) destiné à la dynamisation et l'adoucissement de l'eau pour l'agriculture, la pisciculture, l'élevage et le jardinage. ;

Appareil pour concentrateur d'ondes magnétiques par l'utilisation d'un catalyseur minéral du type Poly (sialate siloxo) destiné à la dynamisation et l'adoucissement de l'eau pour l'agriculture, la pisciculture, l'élevage et le jardinage. ;

Appareil destiné à la dynamisation et l'adoucissement et à la distribution de l'eau pour l'agriculture, la pisciculture, l'élevage et le jardinage.