Marque enregistrée - Marque en vigueur

I.E.T. AIRMED
MOSAIQUE

Numéro de dépôt :
4495753
Date de dépôt :
30/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2028
I.E.T. AIRMED de MOSAIQUE

Présentation de la marque I.E.T. AIRMED

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2018 par MOSAIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I.E.T. AIRMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est MOSAIQUE domicilié(e) 9 RUE FELIX PYAT - 42300 - ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOSAIQUE, Madame EMILIE BONVIN domicilié(e) 9 RUE FELIX PYAT - 42300 - ROANNE - France.

La marque I.E.T. AIRMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.E.T. AIRMED arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.

MOSAIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Académie Nationale de Géobiologie Environnementale , TRIVORTEX , LA GÉOBIOLOGIE DU VIDE Pour une géobiologie au service du Vivant


MOSAIQUE - 9 RUE FELIX PYAT - 42300 - ROANNE - France


MOSAIQUE, Madame EMILIE BONVIN - 9 RUE FELIX PYAT - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Instruments et appareils de mesure.