Marque expirée - Marque en non vigueur

ALI HALLAL
MOSAIQUE SARL

Numéro de dépôt :
3406236
Date de dépôt :
23/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2016
ALI HALLAL de MOSAIQUE

Présentation de la marque ALI HALLAL

Déposée le 23 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSAIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALI HALLAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSAIQUE domicilié(e) 2 RUE LUCIEN BOIS, ZAC CLOS DU MOINE,45140 ST JEAN DE LA RUELLE - 45140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 964 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADEMOISELLE GONCALVES MARIA domicilié(e) 2 RUE LUCIEN BOIS, ZAC CLOS DU MOINE,45140 ST JEAN DE LA RUELLE - 45140 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALI HALLAL est expirée depuis le 23 janvier 2016.

MOSAIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Académie Nationale de Géobiologie Environnementale , TRIVORTEX , I.E.T. AIRMED , LA GÉOBIOLOGIE DU VIDE Pour une géobiologie au service du Vivant


MOSAIQUE SARL - 2 RUE LUCIEN BOIS, ZAC CLOS DU MOINE,45140 ST JEAN DE LA RUELLE - 45140 - France - SIREN 483964094


MADEMOISELLE GONCALVES MARIA - 2 RUE LUCIEN BOIS, ZAC CLOS DU MOINE,45140 ST JEAN DE LA RUELLE - 45140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactés ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), epices, glace à rafraichir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Bière, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.