Académie Nationale de Géobiologie Environnementale
Présentation de la marque Académie Nationale de Géobiologie Environnementale
Déposée le 14 avril 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Mosaïque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Académie Nationale de Géobiologie Environnementale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Académie Nationale de Géobiologie Environnementale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie Nationale de Géobiologie Environnementale est expirée depuis le 14 avril 2021.
Mosaïque a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40