Déposée le 8 octobre 2004 par la société Mosaïque-Piscines à côté de Bricosphère
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOSAÏQUE PISCINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la société Mosaïque-Piscines à côté de Bricosphère domicilié(e) ZI de Peuron,86300 CHAUVIGNY - 86300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 192 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MORISSET Dominique domicilié(e) ZI de Peuron,86300 CHAUVIGNY - 86300 - France.
La marque MOSAÏQUE PISCINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318209.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAÏQUE PISCINES est expirée depuis le 8 octobre 2014.
Mosaïque-Piscines à côté de Bricosphère - ZI de Peuron,86300 CHAUVIGNY - 86300 - France - SIREN 413192865
Monsieur MORISSET Dominique - ZI de Peuron,86300 CHAUVIGNY - 86300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Constructions de piscines, (non métalliques). Constructions de piscines métalliques. Produits chimiques (pour la purification de l'eau).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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