Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Arantèle
MOSAIQUE Informatique, SARL

Numéro de dépôt :
3181358
Date de dépôt :
30/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
30/08/2022
Arantèle de MOSAIQUE Informatique

Présentation de la marque Arantèle

Déposée le 30 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSAIQUE Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « Arantèle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOSAIQUE Informatique domicilié(e) 23 rue Claudot - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 764 891 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOSAIQUE Informatique domicilié(e) 23 rue Claudot - 54000 - NANCY - France.

La marque Arantèle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Arantèle est expirée depuis le 30 août 2022.


MOSAIQUE Informatique, SARL - 23 rue Claudot - 54000 - NANCY - France - SIREN 409764891


MOSAIQUE Informatique - 23 rue Claudot - 54000 - NANCY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 2 août 2012 n°2506520 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-02

Papier, carton, livres, revues ; produits de l'imprimerie ; cartes postales ; affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières autocollantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Publication de livres ; prêt de livres ; production de films ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en lignes ; microédition ; éditions et impressions d'œuvres et de documents. Services d'imprimerie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.