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Marques déposées par la société MOSAIQUE EDITIONS
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MIDI SOLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIDI SOLAIRE
MOSAIQUE EDITIONS

Numéro de dépôt :
3067496
Date de dépôt :
21/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2010
MIDI SOLAIRE de MOSAIQUE EDITIONS

Présentation de la marque MIDI SOLAIRE

Déposée le 21 novembre 2000 par la société MOSAIQUE EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIDI SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la société MOSAIQUE EDITIONS domicilié(e) BP 310, 42314 ROANNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 797 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mosaïque EDITIONS - France.

La marque MIDI SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIDI SOLAIRE est expirée depuis le 21 novembre 2010.


MOSAIQUE EDITIONS - BP 310, 42314 ROANNE Cedex - France - SIREN 391797784


Mosaïque EDITIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Inscription le 18 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516915 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18

Editions de livres, de revues.