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Marques déposées par MOSAIC
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Pack Jeunesse
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pack Jeunesse
MOSAIC, fédération

Numéro de dépôt :
3856613
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Pack Jeunesse de MOSAIC

Présentation de la marque Pack Jeunesse

Déposée le 5 septembre 2011 par MOSAIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Pack Jeunesse »

Le déposant est MOSAIC, fédération domicilié(e) 102 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRIOLI et ASSOCIES domicilié(e) 9 Rue Henri Matisse - 06200 - Nice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

MOSAIC a également déposé les autres marques suivantes : PACK JEUNESSE 2012


MOSAIC, fédération - 102 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


CAPRIOLI et ASSOCIES - 9 Rue Henri Matisse - 06200 - Nice - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590301 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

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