Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK JEUNESSE 2012
MOSAIC, fédération

Numéro de dépôt :
3859339
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
PACK JEUNESSE 2012 de MOSAIC

Présentation de la marque PACK JEUNESSE 2012

Déposée le 16 septembre 2011 par la société MOSAIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACK JEUNESSE 2012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société MOSAIC domicilié(e) 102 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 390 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAPRIOLI et ASSOCIES domicilié(e) 9 Rue Henri Matisse - 06200 - NICE - France.

La marque PACK JEUNESSE 2012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859339.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK JEUNESSE 2012 est expirée depuis le 16 septembre 2021.

MOSAIC a également déposé les autres marques suivantes : TIM TACTILE INTERACTIVE MEDIA , LES BATISSEURS D'IMAGES INTERACTIVES , CHOISIR DEMAIN , MOSAIC , Pack Jeunesse , NOFILTER , DVK CONCEPT , ENTREPRENDRE AUTREMENT , 13 A TABLE , ISAMBOURG


MOSAIC, fédération - 102 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 513390559


Cabinet CAPRIOLI et ASSOCIES - 9 Rue Henri Matisse - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.