Marque renouvelée - Marque en vigueur

13 A TABLE
MOSAIC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3338406
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2025
13 A TABLE de MOSAIC

Présentation de la marque 13 A TABLE

Déposée le 2 février 2005 par la Société Anonyme (SA) MOSAIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 13 A TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOSAIC domicilié(e) 1 Bis rue de Versailles - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 671 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque 13 A TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 13 A TABLE arrivera à expiration en date du 2 février 2025.

MOSAIC a également déposé les autres marques suivantes : TIM TACTILE INTERACTIVE MEDIA , LES BATISSEURS D'IMAGES INTERACTIVES , CHOISIR DEMAIN , MOSAIC , PACK JEUNESSE 2012 , Pack Jeunesse , NOFILTER , DVK CONCEPT , ENTREPRENDRE AUTREMENT , ISAMBOURG


MOSAIC, Société Anonyme - 1 Bis rue de Versailles - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 501671044


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506699 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Inscription le 9 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578928 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-09

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2014 n°2570789 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-30

Inscription le 28 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724626 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-28

Inscription le 4 juin 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°725139 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-04

Inscription le 28 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°725140 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-05-28

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; mèches (éclairage) ; bougies (éclairage), allume feu. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; casse noix (non en métaux précieux), instruments pour aiguiser ; argenterie (couteaux, fourchettes, cuillères) ; coupe légumes (non électrique), fers à gaufrer, fers à glacer, hachoirs, ouvre huître, meules à aiguiser (à la main). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, livres, revues, catalogues ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier. Mouchoirs en papier. Cuir et imitations du cuir ; cartables, sacs à main, sacs à dos, malles, mallettes et valises, sacoches (articles de maroquinerie), bandoulière (courroie) en cuir, sacs de voyage et bagages, boites en cuir et imitations du cuir, attaché cases, mallettes vides pour produits de maquillage, mallettes pour documents, trousses de voyage (maroquinerie), serviettes (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), trousses de toilette et de maquillage (non équipées), portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-documents, porte-cartes, sangles de cuir, sacs de campeurs, sacs d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sac à roulettes, sac-housse pour vêtements ; filets à provision ; colliers pour animaux ; martinets ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans les autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matière plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, appliques décoratives murales, casiers, vannerie, vitrines (meubles), coffrets (meubles), cuves non métalliques, capsules de bouchage non métalliques, patères de rideaux, crochets de rideaux, anneaux de rideaux, étagères ; bambou, paniers non métalliques, parcs pour bébés, rayons de bibliothèque, rayons de meubles ; métiers à broder, cadres de broderie, bustes pour tailleur, mannequins (non métalliques) pour vêtements ; caillebotis non métalliques, caisses, coffres, conteneurs non métalliques, charnières non métallique, sacs de couchage pour le camping, manches de couteau non métalliques ; échelles en bois, cintres pour vêtements, emballages pour bouteilles en bois, récipients d'emballage en matière plastique, enseignes en bois ou en matières plastiques, figurines, statuts, statuettes en bois, cire, plâtre ou en matière plastique ; piédestal pour pots à fleurs, fûts (tonneaux) non métalliques, tables pour hacher, rails, tringles à rideaux, galets pour rideaux, stores d'intérieur. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvrés (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : verres (récipients), verres à boire, verres peints, récipients à boire, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, huiliers et vinaigriers non en métaux précieux, pelles (accessoire de table), portes cure-dent non en métaux précieux, salières non en métaux précieux. Bacs de propreté pour animaux, arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baguettes (instrument de cuisine), balais ; ; batteurs non électriques ; chauffe biberon non électrique ; boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à main ; boîtes en verre ; bougeoirs non en métaux précieux, tire bouchon ; bouteilles, ouvre bouteilles, brûle parfum ; burettes non en métaux précieux ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; filtres à café non électrique, moulins à café à main ; cafetières non électrique ; cages à oiseaux ; produits céramiques pour le ménage ; chasse mouche ; chiffons de nettoyage ; cireuses pour chaussures non éléctriques ; porte-couteau pour la table ; brosses à dents ; distributeurs de savon ; enseignes en porcelaine ou en verre ; essuie-meubles ; pots de fleurs ; vaisselle non en métaux précieux ; friteuses non électriques ; gants de jardinage, gants de ménage, gourdes ; planches à laver ; bacs à litière ; supports de grilles (instrument de cuisson) ; gaufriers non électriques ; moules à glaçons ; louches de cuisine ; porte-cartes de menu ; nécessaires de toilette ; cages à oiseaux ; planches à pain ; nécessaires pour pique-nique ; poteries ; ramasse mielles ; porte-serviette non en métaux précieux ; souricières ; statues, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; tire bouchon ; ustensiles de cuisson non électrique ; presse-fruits non électriques à usage ménager, percolateurs à café non électrique ; services à café non en métaux, précieux ; bougeoirs non en métaux précieux ; batteries de cuisine, sauf, petit appareil à hacher, moudre, presser, entraînés manuellement. Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de toilette et linge de maison en matières textiles, sets de table non en papier. Rideaux, édredons, polochons, broderies, enveloppes de sacs de couchage, essuie-mains, housses de protection des meubles, mouchoirs en matière textile. Vêtements (habillement), tabliers (vêtements) ; ceintures, bretelles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), semelles, talons, chapellerie. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupements pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits relatifs à l'art de la table, l'ameublement, la cuisine, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément dans des magazines ou par réseau de télécommunication ; gestion administrative de lieux d'exposition a but commercial. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.