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Marques déposées par Mosaic st'art
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Les Mains d'OR de la gastronomie
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Mains d'OR de la gastronomie
Mosaic st'art, artiste

Numéro de dépôt :
3748630
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Les Mains d\'OR de la gastronomie de Mosaic st\'art

Présentation de la marque Les Mains d'OR de la gastronomie

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par Mosaic st'art auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Mains d'OR de la gastronomie »

Le déposant est Mosaic st'art, artiste domicilié(e) 15 Avenue du Général de Gaulle - 06130 - Grasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mosaic st'art domicilié(e) 15 Avenue du Général de Gaulle - 06130 - Grasse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mosaic st'art, artiste - 15 Avenue du Général de Gaulle - 06130 - Grasse - France


Mosaic st'art - 15 Avenue du Général de Gaulle - 06130 - Grasse - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556468 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins.