MOSA INDUSTRIAL CORPORATION, Société de droit Taiwanais
Numéro de dépôt :
4322485
Date de dépôt :
15/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/12/2026
Présentation de la marque mosa
Déposée le 15 décembre 2016 par la société étrangère MOSA INDUSTRIAL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « mosa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est la société étrangère MOSA INDUSTRIAL CORPORATION domicilié(e) N.18, Kehu 3rd Rd., Huwei Township, 632 YUNLIN COUNTRY, Taïwan - Chine.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque mosa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mosa arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.
MOSA INDUSTRIAL CORPORATION, Société de droit Taiwanais - N.18, Kehu 3rd Rd., Huwei Township, 632 YUNLIN COUNTRY, Taïwan - Chine
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Inscription le 21 avril 2017 - Retrait partiel n°698607 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-21
Errata de l'enregistrement - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Bouteilles [récipients métalliques] pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ;
Bouteilles à eau en métal vendues vides ; ustensiles de cuisson autres que jouets ; accessoires de bars, à savoir, bouteilles d'eau de seltz ; récipients à siphon pour boissons pressurisées au gaz, à savoir siphons à crème, pichets à crème et étuis et cartouches à eau gazeuses et sodas vendus vides ; bouteilles à siphon pour eaux gazeuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; shakers a cocktail ; entonnoirs ; tamis [ustensiles de ménage] ;
Services d'agences d'import-export ; services d'agences d'import-export de produits ; services d'agences d'import-export dans le domaine des appareils de secours, des produits médicaux, de produits à destination de restaurants, de la cuisine ou de la maison, de pièces d'automobiles, de produits de divertissement, de produits à usage commercial ou industriel, d'article pour le nettoyage, d'articles de sports, d'articles cosmétiques, de produits d'alimentation ; services de regroupement d'acheteurs pour la vente en gros dans le domaine des appareils de secours, des produits médicaux, de produits à destination de restaurants, de la cuisine ou de la maison, de pièces d'automobiles, de produits de divertissement, de produits à usage commercial ou industriel, d'article pour le nettoyage, d'articles de sports, d'articles cosmétiques, de produits d'alimentation ; services de vente en-ligne en gros et au détail dans le domaine des appareils de secours, des produits médicaux, de produits à destination de restaurants, de la cuisine ou de la maison, de pièces d'automobiles, de produits de divertissement, de produits à usage commercial ou industriel, d'article pour le nettoyage, d'articles de sports, d'articles cosmétiques, de produits d'alimentation ; vente en gros par sollicitation directe par des agents de vente dans le domaine des appareils de secours, des produits médicaux, de produits à destination de restaurants, de la cuisine ou de la maison, de pièces d'automobiles, de produits de divertissement, de produits à usage commercial ou industriel, d'article pour le nettoyage, d'articles de sports, d'articles cosmétiques, de produits d'alimentation ; vente au détail d'appareils de secours, des produits médicaux, de produits à destination de restaurants, de la cuisine ou de la maison, de pièces d'automobiles, de produits de divertissement, de produits à usage commercial ou industriel, d'article pour le nettoyage, d'articles de sports, d'articles cosmétiques, de produits d'alimentation ; services de vente en gros pour la distribution de produits alimentaires ; ventes aux enchères en ligne pour le compte de tiers ; services de vente aux enchères en ligne.
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