Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICOUP
MOS INDUSTRIE S.A.

Numéro de dépôt :
96655680
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2006

Présentation de la marque PICOUP

Déposée le 11 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MOS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PICOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOS INDUSTRIE domicilié(e) 276 rue Roche Brune - BP 94, 38430 MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 522 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DELPECH Jean-Pierre MOS INDUSTRIE - France.

La marque PICOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICOUP est expirée depuis le 11 décembre 2006.

MOS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : PICOUP


MOS INDUSTRIE S.A. - 276 rue Roche Brune - BP 94, 38430 MOIRANS - France - SIREN 341522332


Monsieur DELPECH Jean-Pierre MOS INDUSTRIE - France


Inscription le 1 juillet 1997 - Retrait partiel n°239521 - Publication au BOPI 1997-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Moteurs hydrauliques (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Appareils de vérification d'absence de tension

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.