Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSTEAM
MORY S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3011121
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020

Présentation de la marque TRANSTEAM

Déposée le 1 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) MORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSTEAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORY domicilié(e) 28 avenue Jean Lolive - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 806 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSTEAM est expirée depuis le 1 mars 2020.

MORY a également déposé les autres marques suivantes : MORY , MORY , CERTIPAL , EUROPA S.C.A. EXPRESS , (Marque figurative) , CERTIPACK , MORY GROUP , MORY-TNTE , L.D.I , (Marque figurative)


MORY S.A., Société Anonyme - 28 avenue Jean Lolive - 93500 - PANTIN - France - SIREN 481806032


DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Inscription le 31 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439610 - Publication au BOPI 2006-08-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Inscription le 22 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517189 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 24 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519747 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2010 n°2435579 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-24

TRANSPORT. EMBALLAGE ET ENTREPOSAGE DE MARCHANDISES. ORGANISATION DE VOYAGES. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'electricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime déchargement, renflouement de navires. Dépot, gardienna d'habits. Location de réfrigérateurs. Location de garages Réservation de places de voyage.