Déposée le 2 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) MORY-TNTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMICILAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORY-TNTE domicilié(e) 3, rue Saint-Vincent-de-Paul, 75010 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE CARTON. - France.
La marque DOMICILAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORY-TNTE S.A. - 3, rue Saint-Vincent-de-Paul, 75010 PARIS. - France
CLAUDE CARTON. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport et entrepôts.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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