Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMICILAIR
MORY-TNTE S.A.

Numéro de dépôt :
1452415
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1998

Présentation de la marque DOMICILAIR

Déposée le 2 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) MORY-TNTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMICILAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORY-TNTE domicilié(e) 3, rue Saint-Vincent-de-Paul, 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE CARTON. - France.

La marque DOMICILAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMICILAIR est expirée depuis le 2 mars 1998.

MORY-TNTE a également déposé les autres marques suivantes : UNIPARCEL , MORY - FIRST , MORY-EXPRESS , SERVILIVRE , MORY-GMS , MORY-CONNECT , MORY-ACCORDS , EURO + , EURONATIONAL


MORY-TNTE S.A. - 3, rue Saint-Vincent-de-Paul, 75010 PARIS. - France


CLAUDE CARTON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport et entrepôts.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.