(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MORY COMBUSTIBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138168.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2011.
MORY COMBUSTIBLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04