HABITAT SERVICES ALPES MARITIMES
Présentation de la marque HABITAT SERVICES ALPES MARITIMES
Déposée le 12 février 1990 par monsieur MORVANT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HABITAT SERVICES ALPES MARITIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HABITAT SERVICES ALPES MARITIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752864.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT SERVICES ALPES MARITIMES est expirée depuis le 12 février 2000.
MORVANT Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05
Inscription le 20 juillet 1998 - Renonciation partielle n°258158 - Publication au BOPI 1998-07-20