Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CADAQUÈS
Numéro de dépôt :
1217216
Date de dépôt :
29/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1992
Présentation de la marque CADAQUÈS
Déposée le 29 octobre 1982 par monsieur MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADAQUÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CADAQUÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADAQUÈS est expirée depuis le 29 octobre 1992.
MORVAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11