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Marques déposées par MORVAN Raymond François
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LES GOELANDS ARGENTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GOELANDS ARGENTES
MORVAN Raymond François

Numéro de dépôt :
92409795
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque LES GOELANDS ARGENTES

Déposée le 11 mars 1992 par MORVAN Raymond François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GOELANDS ARGENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est MORVAN Raymond François, domicilié(e) 56 rue Jean Jaurès, 70000 VESOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORVAN Raymond François - France.

La marque LES GOELANDS ARGENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GOELANDS ARGENTES est expirée depuis le 11 mars 2002.

MORVAN Raymond François a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES AFFAIRES DU MOIS , ACTUALITES ET LOISIRS


MORVAN Raymond François - 56 rue Jean Jaurès, 70000 VESOUL - France


MORVAN Raymond François - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Revues et livres Edition de revues et livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.