Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ANGES DE COEUR
MORVAN MARIE-FRANCE, dite CHACON-FERRON

Numéro de dépôt :
3417429
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/03/2026
LES ANGES DE COEUR de MORVAN MARIE-FRANCE

Présentation de la marque LES ANGES DE COEUR

Déposée le 20 mars 2006 par MORVAN MARIE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES ANGES DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-17 du 28 avril 2006.

Le déposant est MORVAN MARIE-FRANCE, dite CHACON-FERRON domicilié(e) 18 RUE FRANCOIS MARIE VOLTAIRE - 31270 - CUGNAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MORVAN MARIE-FRANCE, dite CHACON-FERRON domicilié(e) 18 RUE FRANCOIS MARIE VOLTAIRE - 31270 - CUGNAUX - France.

La marque LES ANGES DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ANGES DE COEUR arrivera à expiration en date du 20 mars 2026.

MORVAN MARIE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA PRINCESSE AUX PIEDS NUS , LJS


MORVAN MARIE-FRANCE, dite CHACON-FERRON - 18 RUE FRANCOIS MARIE VOLTAIRE - 31270 - CUGNAUX - France


Mme MORVAN MARIE-FRANCE, dite CHACON-FERRON - 18 RUE FRANCOIS MARIE VOLTAIRE - 31270 - CUGNAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 4 avril 2013 - Changement d'adresse n°598099 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 30 septembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°654893 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-30

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614385 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications électroniques téléchargeables, disques acoustiques. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, magazines, guides (produits de l'imprimerie), cartes géographiques, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, cartes postales, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, objets d'art en papier ou en carton, dessins, lithographies, peintures (tableaux) encadrées ou non, linge de table en papier, sets de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés. Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, ceintures porte-monnaie (habillement), survêtements habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement), vêtements (habillement) en cuir ou en imitation du cuir, fourrures (habillement). Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, diffusion et distribution de matériel publicitaire (échantillons, prospectus, imprimés, tracts), gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, publication de textes publicitaires, promotion des ventes pour les tiers, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, service de vente de meubles et d'objets d'art, service de vente de vaisselle et de couverts, publicité en ligne sur un réseau informatique. Divertissement, services de loisirs, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), formation, service de clubs (divertissement ou éducation), production et représentation de spectacles, organisation de spectacles (services d'impressarios), organisation de compétitions sportives, réservation de places pour les spectacles, location de films cinématographiques et d'enregistrements sonores, organisation de loteries. Service de restauration (repas), service de traiteur, organisation de dégustation en matière gastronomique et/ou œnologique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.