Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Black Bones
M. Morvan Le Rest

Numéro de dépôt :
3993515
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2023
Black Bones de Morvan Le Rest

Présentation de la marque Black Bones

Déposée par voie électronique le 27 mars 2013 par monsieur Morvan Le Rest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Black Bones » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur Morvan Le Rest domicilié(e) 206 rue Emile Aubry - 76410 - Cléon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Morvan Le Rest domicilié(e) 206 rue Emile Aubry - 76410 - Cléon - France.

La marque Black Bones a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Black Bones est expirée depuis le 27 mars 2023.


M. Morvan Le Rest - 206 rue Emile Aubry - 76410 - Cléon - France


M. Morvan Le Rest - 206 rue Emile Aubry - 76410 - Cléon - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Tissus ; tissus à usage textile ;

Imprimerie ; traitement de tissus ; sérigraphie.