Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES JARDINS SUSPENDUS DU XXIe SIECLE
Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France

Numéro de dépôt :
3542326
Date de dépôt :
06/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/12/2027
LES JARDINS SUSPENDUS DU XXIe SIECLE de Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France

Présentation de la marque LES JARDINS SUSPENDUS DU XXIe SIECLE

Déposée le 6 décembre 2007 par Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES JARDINS SUSPENDUS DU XXIe SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France domicilié(e) 18 RUE François Marie Voltaire - 31270 - CUGNAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France domicilié(e) 18 RUE François Marie Voltaire - 31270 - CUGNAUX - France.

La marque LES JARDINS SUSPENDUS DU XXIe SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JARDINS SUSPENDUS DU XXIe SIECLE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.

Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France a également déposé les autres marques suivantes : EKO – LOGIK , Les Jardins suspendus de Tournon d'Agenais , LES JARDINS SUSPENDUS , THINKING ACTION SHARING


Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France - 18 RUE François Marie Voltaire - 31270 - CUGNAUX - France


Mme Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France - 18 RUE François Marie Voltaire - 31270 - CUGNAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 4 avril 2013 - Changement d'adresse n°598099 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 30 septembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°654893 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-30

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2017 n°2667487 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-23

Outils à main pour le jardinage activés manuellement, pelles (outils), sécateurs, bêches, pioches, piochons, râteaux (outils), canifs, élagueurs, faucilles, faux, fourches, grattoirs (outils), haches, sarcloirs, serpettes, tondeuses (instruments à main).

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques ou sonores, vidéogrammes, publications électroniques (téléchargeables), films cinématographiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports d'enregistrements sonores.

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, stylos, cartes de visite, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, guides (produits de l'imprimerie), caractères d'imprimerie, cartes postales, prospectus, instruments d'écriture, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, linge de table en papier, sets de table en papier, albums, prospectus, patron pour la couture, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), bandes dessinées, objets d'art gravés ou lithographiés, objets d'art en papier ou en carton, cache-pot en papier. Articles de bureau (à l'exception des meubles).

Vaisselle non en métaux précieux, ustensiles et récipients de cuisine non en métaux précieux, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), gourdes, bouteilles (récipients), dessous de plats (ustensiles de tables), peignes, photophores non en métaux précieux, objets d'art en terre et/ou en porcelaine et/ou en verre et/ou en faïence, bougeoirs non en métaux précieux, gants de jardinage, pots, pots à fleurs, poteries, cache-pot non en papier.

Tissus à usage textile, linge de table non en papier, linge de maison, couvertures de voyage, gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles, housses pour coussins et oreillers, couvertures de lit ou de table, sets de table non en papier.

Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, ceintures porte-monnaie (habillement), survêtements habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement), vêtements (habillement) en cuir ou en imitation du cuir, fourrures (habillement), tabliers (vêtements).

Fleurs et plantes naturelles, graines (semences), arbres (végétaux), fleurs séchées pour la décoration, arbustes.

Divertissement, services de loisirs, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), formation, service de clubs (divertissement ou éducation), production et représentation de spectacles, organisation de spectacles (services d'impressarios), location de films cinématographiques ou d'enregistrements sonores, production de films sur bandes vidéo, services de réservation de places de spectacles, micro-édition, divertissement télévisés ou radiophoniques, rédaction de scénarios, service de discothèque, service de parcs d'attraction ou de jardins d'attraction, service de camps de vacances (divertissement), service de club de santé (mise en forme physique), exploitation de salles de cinéma ou de parcours de golf ou de jardins zoologiques, service de musées (présentation, exposition), planification de réception, service de music-hall.

Service de traiteur, service de restauration (repas), service de restauration à service rapide et permanent (snack-bars), service de bars, information en matière de réservation de places de restaurant, information en matière de réservation de places de restaurant sur réseaux informatiques, service hôtelier, service d'hébergement temporaire, service de réservation de logements temporaires, service de camps de vacances (hébergement).