Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTSTOCK
MORUZZI Denise

Numéro de dépôt :
3287022
Date de dépôt :
21/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARTSTOCK de MORUZZI Denise

Présentation de la marque ARTSTOCK

Déposée le 21 avril 2004 par MORUZZI Denise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTSTOCK »

Le déposant est MORUZZI Denise domicilié(e) 11 Rue du Chemin Vert,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORUZZI Denise domicilié(e) 11 rue du chemin vert,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41


MORUZZI Denise - 11 Rue du Chemin Vert,75011 PARIS - 75011 - France


MORUZZI Denise - 11 rue du chemin vert,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 9 novembre 2004 - Rejet total n°402432 - Publication au BOPI 2004-11-09

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Photographies, affiches, objets d'art, lithographies, tableaux (peintures) encadrés ou non. Vêtements, chaussures de sport. Organisation d'expositions à but culturel, production de films sur bande vidéo, publication de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.