Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMIDOU
MORTREUX, S.A

Numéro de dépôt :
92440020
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2002

Présentation de la marque THERMIDOU

Déposée le 28 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) MORTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMIDOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORTREUX domicilié(e) 27 rue de la Gare, 59221 BAUVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 369 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT ROBERT - France.

La marque THERMIDOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMIDOU est expirée depuis le 28 octobre 2002.

MORTREUX a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT COEUR , NATURE COTON , COUP DE FOLIE , Cht'i couette , DERMAFIBRE , Le traversin français , flexofill® , STYLREV , SENSIFIBRE , COUP DE FOLIE


MORTREUX, S.A - 27 rue de la Gare, 59221 BAUVIN - France - SIREN 324369982


CABINET ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes