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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MORTREUX
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P'TIT COEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TIT COEUR
MORTREUX SA

Numéro de dépôt :
1657844
Date de dépôt :
25/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2011
P\'TIT COEUR de MORTREUX

Présentation de la marque P'TIT COEUR

Déposée le 25 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) MORTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TIT COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORTREUX domicilié(e) 27 rue de la Gare, 59221 BAUVIN (dossier no 2195097) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MORTREUX SA domicilié(e) (dossier no 2195097) - France.

La marque P'TIT COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT COEUR est expirée depuis le 25 avril 2011.

MORTREUX a également déposé les autres marques suivantes : NATURE COTON , COUP DE FOLIE , Cht'i couette , DERMAFIBRE , Le traversin français , flexofill® , STYLREV , SENSIFIBRE , COUP DE FOLIE , L'oreiller français


MORTREUX SA - 27 rue de la Gare, 59221 BAUVIN (dossier no 2195097) - France


MORTREUX SA - (dossier no 2195097) - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2001 n°2195097 - Publication au BOPI 2001-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 27 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335867 - Publication au BOPI 2001-11-27

Inscription le 19 avril 1995 - Transmission de propriété n°184427 - Publication au BOPI 1995-04-19

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.