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Marques déposées par MORTREUX
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NATURE COTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE COTON
MORTREUX

Numéro de dépôt :
96653602
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2006

Présentation de la marque NATURE COTON

Déposée le 28 novembre 1996 par MORTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURE COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est MORTREUX, domicilié(e) 27 rue de la Gare, 59221 BAUVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT ROBERT - France.

La marque NATURE COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE COTON est expirée depuis le 28 novembre 2006.

MORTREUX a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT COEUR , COUP DE FOLIE , Cht'i couette , DERMAFIBRE , Le traversin français , flexofill® , STYLREV , SENSIFIBRE , COUP DE FOLIE , L'oreiller français


MORTREUX - 27 rue de la Gare, 59221 BAUVIN - France


CABINET ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Tissus à usage textile en coton, linge de table en tissu d'au moins 85 % en coton