Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAPONIE
MORTREUX

Numéro de dépôt :
92435272
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2002

Présentation de la marque LAPONIE

Déposée le 23 septembre 1992 par la société MORTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAPONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société MORTREUX domicilié(e) 27 rue de la Gare, 59221 BAUVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 369 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT ROBERT - France.

La marque LAPONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435272.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPONIE est expirée depuis le 23 septembre 2002.

MORTREUX a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT COEUR , NATURE COTON , COUP DE FOLIE , Cht'i couette , DERMAFIBRE , Le traversin français , flexofill® , STYLREV , SENSIFIBRE , COUP DE FOLIE


MORTREUX - 27 rue de la Gare, 59221 BAUVIN - France - SIREN 324369982


CABINET ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 27 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335868 - Publication au BOPI 2001-11-27

Inscription le 24 avril 1995 - Transmission de propriété n°184543 - Publication au BOPI 1995-04-24

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Couvre-lits, couettes et couvertures