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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MORTREUX
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LA COUETTE DU CH'TI
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COUETTE DU CH'TI
MORTREUX SA

Numéro de dépôt :
3564223
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2018
LA COUETTE DU CH\'TI de MORTREUX

Présentation de la marque LA COUETTE DU CH'TI

Déposée le 19 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) MORTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COUETTE DU CH'TI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORTREUX domicilié(e) 27 RUE DE LA GARE,59221 BAUVIN - 59221 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 369 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORTREUX domicilié(e) 27 RUE DE LA GARE,59221 BAUVIN - 59221 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUETTE DU CH'TI est expirée depuis le 19 mars 2018.

MORTREUX a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT COEUR , NATURE COTON , COUP DE FOLIE , Cht'i couette , DERMAFIBRE , Le traversin français , flexofill® , STYLREV , SENSIFIBRE , COUP DE FOLIE


MORTREUX SA - 27 RUE DE LA GARE,59221 BAUVIN - 59221 - France - SIREN 324369982


MORTREUX - 27 RUE DE LA GARE,59221 BAUVIN - 59221 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).