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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORTREUX
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DOUCEUR DE NUIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCEUR DE NUIT
MORTREUX SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3546995
Date de dépôt :
28/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2027
DOUCEUR DE NUIT de MORTREUX

Présentation de la marque DOUCEUR DE NUIT

Déposée le 28 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCEUR DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-06 du 8 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MORTREUX domicilié(e) BOULEVARD dewavrin - 62260 - AUCHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 369 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, mortreux, sas, Mme poulain aurelie domicilié(e) BOULEVARD dewavrin - 62260 - AUCHEL - France.

La marque DOUCEUR DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCEUR DE NUIT arrivera à expiration en date du 28 décembre 2027.

MORTREUX a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT COEUR , NATURE COTON , COUP DE FOLIE , Cht'i couette , DERMAFIBRE , Le traversin français , flexofill® , STYLREV , SENSIFIBRE , COUP DE FOLIE


MORTREUX SAS, SAS - BOULEVARD dewavrin - 62260 - AUCHEL - France - SIREN 324369982


mortreux, sas, Mme poulain aurelie - BOULEVARD dewavrin - 62260 - AUCHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2018 n°2669428 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-01-17

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).