Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNNYSPORT
MORTREUX BERNARD

Numéro de dépôt :
1170253
Date de dépôt :
18/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SUNNYSPORT

Déposée le 18 mai 1981 par MORTREUX BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNNYSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORTREUX BERNARD domicilié(e) 23, rue de la Gare, 59221 BAUVIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT. - France.

La marque SUNNYSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SUNNYSPORT est expirée depuis le 18 mai 1991.

MORTREUX BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : STYLREV , STYLREV


MORTREUX BERNARD - 23, rue de la Gare, 59221 BAUVIN. - France


ECREPONT ROBERT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41

Meubles y compris pour le camping; articles de literie et notamment sommiers, matelas, oreillers et sacs de couchage pour le camping.