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Marques déposées par monsieur MORTREAU JEAN-MICHEL
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CHOCLATERIE ARTISANALE Saveurs & Nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCLATERIE ARTISANALE Saveurs & Nature
M. MORTREAU JEAN-MICHEL

Numéro de dépôt :
3993050
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2023
CHOCLATERIE ARTISANALE Saveurs & Nature de MORTREAU JEAN-MICHEL

Présentation de la marque CHOCLATERIE ARTISANALE Saveurs & Nature

Déposée le 4 avril 2013 par monsieur MORTREAU JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHOCLATERIE ARTISANALE Saveurs & Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORTREAU JEAN-MICHEL domicilié(e) ZA LA CHEVASSE, 44 RUE DES AUBERGES - 85260 - ST SULPICE LE VERDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MORTREAU JEAN-MICHEL domicilié(e) ZA LA CHEVASSE, 44 RUE DES AUBERGES - 85260 - ST SULPICE LE VERDON - France.

La marque CHOCLATERIE ARTISANALE Saveurs & Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCLATERIE ARTISANALE Saveurs & Nature est expirée depuis le 4 avril 2023.


M. MORTREAU JEAN-MICHEL - ZA LA CHEVASSE, 44 RUE DES AUBERGES - 85260 - ST SULPICE LE VERDON - France


M. MORTREAU JEAN-MICHEL - ZA LA CHEVASSE, 44 RUE DES AUBERGES - 85260 - ST SULPICE LE VERDON - France


Republication pour erratum - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Errata de la publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Chocolats ; tablettes de chocolat ; chocolat de couverture ; chocolat pur beurre de cacao ; bonbons de chocolat fourrés ; bonbons de chocolats pralinés, confiseries et sucreries ; nougats ; caramels ; biscuits ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.