Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MORTON INTERNATIONAL
/
SMART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART
MORTON INTERNATIONAL, INC. (société organisée sous les lois de l'état d'Indiana)

Numéro de dépôt :
94507175
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2004

Présentation de la marque SMART

Déposée le 18 février 1994 par MORTON INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est MORTON INTERNATIONAL, INC. (société organisée sous les lois de l'état d'Indiana), domicilié(e) 100 North Riverside Plaza, Chicago, Illinois 60606-1596 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART est expirée depuis le 18 février 2004.

MORTON INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : OPEN-GRIP , BUTTON-HOLE , THIXON , LAMINAR , CORVEL , M , VENMET , VENPURE , VINYZENE , LAMAL


MORTON INTERNATIONAL, INC. (société organisée sous les lois de l'état d'Indiana) - 100 North Riverside Plaza, Chicago, Illinois 60606-1596 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Dispositif de sécurité par coussin gonflable pour automobiles