Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORTON
MORTON INTERNATIONAL, INC.

Numéro de dépôt :
92432865
Date de dépôt :
07/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2002

Présentation de la marque MORTON

Déposée le 7 septembre 1992 par MORTON INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est MORTON INTERNATIONAL, INC., domicilié(e) 100 North Riverside Plaza, CHICAGO, Illinois 60606 1596 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque MORTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORTON est expirée depuis le 7 septembre 2002.

MORTON INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : OPEN-GRIP , BUTTON-HOLE , THIXON , LAMINAR , CORVEL , M , VENMET , VENPURE , VINYZENE , LAMAL


MORTON INTERNATIONAL, INC. - 100 North Riverside Plaza, CHICAGO, Illinois 60606 1596 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


cabinet beau de loménie - France


Inscription le 24 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272795 - Publication au BOPI 1999-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Adhésifs pour emballages souples utilisés dans l'industrie des emballages souples, des arts graphiques et de l'entoilage des tissus, pour contrecoller films et papier, films et films, films et feuilles métalliques; adhésifs industriels utilisés dans l'industrie des transports et de la construction; polymères et résines artificielles à base d'eau utilisés dans la fabrication d'encaustiques à parquets, d'additifs pour les papiers de revêtements, d'agents opacifiants pour détergents et cosmétiques et revêtements textiles destinés à l'industrie du papier, des arts graphiques, des détergents, de l'entretien des constructions et du textile.Polyuréthanes thermoplastiques utilisés pour la fabrication de glaces et vitres d'automobiles et architecturales, composants chimiques d'extrusion pour tubes, tuyaux d'incendie et canalisations; produits chimiques pour le moulage à injection de pièces automobiles, raquettes de neige, chaussures de ski et lunettes de protection et composants chimiques de liaison et d'adhésion destinés à la fabrication de bandes d'enregistrement et produits adhésifs pourl'industrie de la chaussure, colle vinyl utilisée dans l'industrie des bandes magnétiques, des verres pare-balles et des équipements et chaussures de ski.Produits organométalliques utilisés dans la fabrication de dispositifs à semiconducteurs.Produits chimiques solides et liquides photorésistants, produits chimiques pour le traitement des matériaux photosensibles, produits chimiques photorésistants secs et produits de masquage de soudure utilisés dans l'industrie électronique pour la fabrication des plaques de circuits imprimés et de dispositifs à semiconducteurs.Agents chimiques de réduction utilisés pour produire de l'hydrosulfite de sodium destiné au blanchiment de la pâte à papier, récupérer des métaux lourds présents dans des courants d'égouts, des métaux précieux dans les déchets et agents chimiques intermédiaires utilisés dans l'industries des plastifiants, des savons et des détergents.Produits stabilisateurs thermiques organostatiques utilisés pour stabiliser le chlorure de polyvinyl (PVC) destiné à l'industrie du bâtiment, des canalisations d'égouts, d'assainissement et de ventilation.Adjuvants chimiques destinés à la fabrication de compositions d'asphalte pour chaussées.Polymères de polysulfure utilisés dans la fabrication d'éléments d'étanchéité et de revêtements destinés à être utilisés dans l'industrie du verre d'isolation des avions militaires et commerciaux, de la construction du caoutchouc et maritime.Produits chimiques à base de sulfure, intermédiaires et fumigants pour les sols, utilisés dans la fabrication des pesticides, des antioxidants, des textiles et des encres des instruments pour l'écriture.Produits chimiques plastifiants utilisés dans les caoutchouc et matières plastiques.Colorants liquides pour matières platiques.Colorants industriels à base de pétrole, sous forme solide et liquide utilisés dans la production des dérivés du pétrole, des matériels d'écriture ainsi qu'en imprimerie.Revêtements chimiques pour plastiques et métaux et supports en verre utilisés dans l'industrie automobile et l'industrie des appareils ménagers, des disques audionumériques, des machines de bureau, des jouets, de la sérigraphie et de l'électronique.Revêtements chimiques en poudre pour supports en plastiques et en métal utilisés dans l'industrie pour la finition d'appareils domestiques, de pièces et pièces détachées automobiles, d'équipements destinés aux loisirs et à la détente, d'équipements de jardin et d'acier renforcé.Revêtements chimiques pour bobines et extrusions utilisés dans l'industrie des appareils domestiques, de la construction, du traitement des surfaces métalliques, des véhicules de détente et dans l'industrie automobile, des stores en aluminium, des tambours en acier, et en particulier dans l'industrie des emballages.Adjuvants chimiques fongicides et antimicrobiens utilisés pour protéger les produits textiles, plastiques et en caoutchouc.Agents chimiques de réduction utilisés dans la composition pharmaceutique synthétique.Hydroxyde de magnésium sous forme de pâte utilisé dans la fabrication des produits pharmaceutiques anti-acides.Verres polycristallins utilisés en optique.Poches gonflables à air de sécurité utilisées dans l'industrie automobile.Couches de signalisation horizontales pour routes et peinture de signalisation

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.